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Conditions générales d'utilisation

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site internet présentant une chatterie, des informations sur les escargots, ainsi que la vente d’escargots et d’objets en résine.

Toute navigation sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
Les frais liés à l’accès (connexion, matériel, etc.) restent à la charge de l’utilisateur.

Le propriétaire du site se réserve le droit de suspendre ou interrompre l’accès au site à tout moment, notamment pour maintenance.

3. Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à utiliser le site :

  • dans le respect des lois et règlements en vigueur,

  • de manière honnête et respectueuse,

  • sans porter atteinte au bon fonctionnement du site ou aux droits de tiers.

Toute utilisation abusive pourra entraîner une restriction ou une suppression de l’accès au site.

4. Contenu et conseils

Le site propose :

  • des informations sur la chatterie,

  • des contenus informatifs et des conseils,

  • des présentations de produits proposés à la vente.

Les conseils et informations fournis sur le site sont donnés à titre informatif uniquement.
Ils ne remplacent en aucun cas l’avis d’un professionnel (vétérinaire, spécialiste, etc.).

Le propriétaire du site ne pourra être tenu responsable de l’utilisation faite par l’utilisateur des conseils publiés.

5. Vente de produits

Le site propose la vente d’escargots et d’objets en résine.
Les modalités de vente (prix, paiement, livraison, rétractation) sont définies dans les Conditions Générales de Vente (CGV), accessibles sur le site.

Toute commande implique l’acceptation des CGV en vigueur au moment de l’achat.

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, photos, images, logos, créations en résine, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

7. Responsabilité

Le propriétaire du site ne saurait être tenu responsable :

  • des dommages liés à l’utilisation du site,

  • des interruptions, bugs ou erreurs techniques,

  • de l’utilisation des informations et conseils par l’utilisateur.

8. Données personnelles

Le site peut collecter des données personnelles (formulaire de contact, commande, etc.).
Ces données sont traitées conformément à la réglementation en vigueur (RGPD).

Les détails concernant la collecte et l’utilisation des données sont précisés dans la Politique de confidentialité du site.

9. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites.
Le propriétaire du site décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites externes.

10. Modification des CGU

Les présentes CGU peuvent être modifiées à tout moment.
Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

11. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux désignés par la loi française.

Mentions légales

Éditeur du site

Nom / Prénom : Joubert Mylène
Statut : Auto-entrepreneur
Adresse : 10 420, Les Noës-Près-Troyes
Email : chatteriedupalaisdesabysses@gmail.com
Numéro SIRET : 97888003700012

Responsable de la publication

Joubert Mylène

Hébergement

Hébergeur : WIX
Adresse de l’hébergeur : 40 port de tel Aviv jaffa  6350671 Israël

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, photos, créations en résine, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

Données personnelles

Les données personnelles collectées via le formulaire de contact sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes.
Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.

Conformément au RGPD, vous pouvez demander l’accès, la rectification ou la suppression de vos données en contactant : chatteriedupalaisdesabysses@gmail.com 

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